1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
L’agence Kocktail, Affaire personnelle profession libérale, inscrite au registre du commerce de Cannes sous le numéro 812 326 734
La société se situe :

Les Terrasses du Lac
604 avenue Georges Pompidou
06110 LE CANNET

Vous pouvez joindre Kocktail au +33 7 83 90 81 89 ou par mail à contact@kocktail.fr.
Le directeur de la publication du site internet est M. Ripoll en qualité de gérant de l’agence Kocktail
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Informatique et libertés

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à l’agence Kocktail. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@kocktail.fr.

Par la présente, nous informons aussi tous les internautes que le site www.kocktail.fr est susceptible d’installer automatiquement un cookie sur votre ordinateur. Ce cookie a pour vocation d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur ce présent site internet comme la durée et le chemin de navigation, le nombre de pages consultées, …

L’internaute est libre de refuser l’enregistrement de ce cookie par simple paramétrage de son navigateur.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous conseillons d'aller sur notre page dédiée et prévue à cet effet en cliquant sur ce lien : cookies.html

Les utilisateurs du site internet www.kocktail.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.kokctail.fr sont la propriété exclusive de l’agence Kokctail.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du gérant M. Ripoll. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.kocktail.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’agence de communication Kocktail est productrice.

Les marques de l’agence de communication Kocktail et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Kocktail est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Kocktail ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.kocktail.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Cannes.

4. Limitation de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît donc :

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

5. Crédits photos

Ce site internet utilise des visuels dont les droits sont détenus par :

  • Kocktail, Vincent RIPOLL ou par les clients de l’agence Kocktail.
  • Fotolia – Istockphoto
Mis à jour le 06 août 2015

Pour plus d'informations, Contactez-nous